Les différents types d’indice

Les indices boursiers existent sous trois formes pour ce qui concerne la gestion des dividendes :

  • « Price return » c’est-à-dire sans intégration des dividendes
  • « Gross return » c’est-à-dire en intégrant les dividendes et sans payer d’impôt à la source
  • « Net return » c’est-à-dire en intégrant les dividendes en payant l’impôt à la source

C’est ce dernier cas qui nous intéresse. Lorsque l’on investit dans une entreprise étrangère, le pays d’origine de l’entreprise prélève sur les dividendes un impôt à la source. Lorsqu’il existe une convention fiscale entre la France et ce pays vous ne payez pas en double cet impôt, vous avez un crédit d’impôt en contrepartie. Ce crédit contrebalance en général le prélèvement à la source.

L’imposition à la source des ETF et Trackers : la liste par pays

Le taux d’imposition à la source est différent en fonction des pays. Il est par exemple de :

  • 26,375% en Allemagne.
  • 15,315% au Japon.
  • 30% en Australie.
  • 25% au Canada.
  • 30% aux Etats-Unis (mais un investisseur peut avoir 15% si il est bien organisé).
  • 0% au Royaume-Uni.
  • 25% au Portugal.
  • … 30% en France.

Vous avez ci-dessous le tableau qu’utilise MSCI (pages 53 et 54 de ce document de MSCI) pour calculer ses indices net return:

L’impact sur les performances des ETF

Lorsque l’on investit dans un tracker, le « tracker paye » cet impôt à la source, mais vous ne pouvez pas le récupérer. C’est pour cela que les trackers suivent les indices en « net return ».

Cependant, il faut noter qu’un tracker achetant des actions dans son propre pays ne paye pas cet impôt à la source.

Par exemple, le tracker Amundi CAC 40 a fait, depuis 3 ans (fin novembre 2015), 1 point de mieux que le CAC Net Return malgré ses frais de 0,25% par an !

Le tracker suivant la zone euro dépasse aussi son indice net return, car la France pèse plus de 30% de cet indice.

En revanche le tracker Amundi sur le S&P 500 a fait, depuis 3 ans, 0,5 point de moins que le SP 500 net return. Un ETF américain investissant uniquement aux Etats-Unis (par exemple, Vanguard VTI) n’aurait pas de prélèvements à la source interne, mais en tant qu’investisseur vous auriez bien à le payer si vous acheter cet ETF (avec, sur le CTO, un possible remboursement sur votres imposition suivante, afin de respecter les règles de non double imposition).

Sur le long terme, l’écart peut être significatif, entre 0,5% et 1% par an. Il n’est donc pas absurde de surpondérer légèrement la France dans son portefeuille. On peut remplacer une partie de la zone Europe par un peu plus de France, car de toutes les façons l’ensemble des bourses européennes sont très corrélées. Cependant, ce n’est pas une raison pour faire une croix sur la diversification.

Il faut aussi souligner que cet impôt à la source est plus ou moins bien géré par les gestionnaires de trackers, mais il est assez difficile d’avoir des informations à ce propos.

Avant de clôturer cet article, il faut souligner que la plupart des OPCVM France que vous voyez sur le marché se comparent à un indice net return alors qu’elles ne payent pas d’impôts à la source. Cela rend bien plus facile de surperformer son indice de référence.