Le bus du CTO au Gautemala
Blog gestion passive et ETF | Fiscalité

COMPTE TITRE ORDINAIRE (CTO)

La façon la plus simple et la plus directe d’acheter et de vendre des actions est d’utiliser le Compte Titre Ordinaire (CTO). Il n’a pas les mêmes avantages fiscaux que le Plan d’Épargne en Actions (PEA) ou l’assurance vie. Cependant, il est beaucoup plus souple et on peut tout de même optimiser sa fiscalité.

Fonctionnement du CTO

Accès à un très vaste choix de titres

Le Compte Titre Ordinaire est le compte qui permet d’acheter tous les titres de types : actions, ETF, OPC classiques, obligations, warrants, turbos, certificats … il n’y a pas de limites.Ces titres peuvent être cotés en France ou sur n’importe quelle place boursière, dès lors que votre courtier vous donne accès à ces titres.

Les entreprises du monde entier à portée de main

La plupart des courtiers ne donnent pas accès aux 50 000 entreprises cotées dans le monde, mais aux principales places boursières, telles que les bourses américaines, allemandes, ou celle de Londres. Afin de donner un ordre d’idée, un peu plus de 500 entreprises sont cotées sur Euronext Paris (la bourse française), 2 000 au Royaume-Uni, et 5 000 aux États-Unis.

Les ETF européens

En revanche, en tant que particulier, il n’est pas possible d’avoir accès aux fonds (actifs ou trackers) qui ne respectent pas la réglementation européenne. Il n’est donc possible d’investir que dans les trackers cotés dans l’Union Européenne, et qui respectent la norme UCITS. Même si on aurait préféré pouvoir investir dans les ETF cotés aux États-Unis, car moins chers, le choix en Europe reste énorme.

Les obligations

Le marché des obligations n’est pas très adapté aux particuliers. Ainsi, peu de courtiers donnent accès aux obligations sur le compte titre.

Optimisation de la fiscalité du Compte Titre Ordinaire

La fiscalité du compte titre

La fiscalité de ce compte titre n’est pas très stable. Chaque gouvernement définit une nouvelle politique fiscale et parfois même plusieurs fois par mandats ! On distingue en général la fiscalité liée aux plus-values et celle liée aux revenus (les dividendes pour les actions, et les coupons pour les obligations). 

La fiscalité des plus-values mobilières

On parle de plus-values sur les valeurs mobilières (actions, obligations, etc.) ici, en différenciant bien des plus-values sur les valeurs immobilières. En effet, l’immobilier, y compris les SCPI, a une fiscalité qui lui est propre.

La plus-value correspond à la différence entre le prix de vente et le prix d’achat d’un titre. On peut aussi être en moins-values, si l’on vend moins cher que son prix d’achat. Les plus-values et les moins s’annulent. Par exemple, si l’épargnant fait 5000 euros de plus-values sur une vente et 3000 euros de moins-value sur un autre titre, la plus-value finale est de 2000 euros. Il est possible de reporter ses pertes sur dix ans.

La plus-value réalisée est soumise au prélèvement forfaitaire unique (PFU) au taux de 30 % (12,8 % d’impôt sur le revenu et 17,20 % de prélèvements sociaux).

Il est aussi possible d’opter pour le barème progressif de l’impôt sur le revenu. La plus-value imposable est ajoutée à vos autres revenus lors de votre déclaration de revenus. Dans ce cas il existe un abattement de 50% sur les plus-values pour les titres détenus entre 2 et 5 ans, et de 65% pour ceux détenus plus de 8 ans. Mais attention : il n’y a pas d’abattement sur les 17,2% de prélèvements sociaux, il faut opter pour le barème progressif pour l’ensemble des plus-values et revenus des placements financiers, et le calcul n’est pas toujours simple.

À noter que l’on paye l’impôt sur les plus-values réalisées et non les plus-values latentes. On ne paye l’impôt que lorsque l’on vend.

La fiscalité des revenus (dividendes, par exemple) des valeurs mobilières

Depuis 2018, la fiscalité des revenus des valeurs mobilières est identique à celle des plus-values. On paye le prélèvement forfaitaire unique, que l’on appelle aussi flat tax.

On peut aussi choisir le barème progressif de l’impôt sur le revenu. Les abattements pour durée de détention n’impactent pas l’impôt sur les revenus des titres mobiliers, il est remplacé par un abattement unique de 40% (et il y a 6,8% de CSG déductible).

À noter que l’on est imposé sur les revenus liés à un dividende d’une action que l’on possède et qui serait en moins-value.

Optimiser ses impôts grâce à la capitalisation, et notamment les ETF capitalisants

Il existe une technique pour optimiser sa fiscalité. Il s’agit de la capitalisation. L’idée est d’utiliser des produits qui ne distribuent pas de revenus, mais les capitalisent, c’est-à-dire les ré investissent automatiquement. Ainsi, l’imposition est décalée, et on fait travailler plus d’argent chaque année.

Prenons un exemple. Imaginons que vous investissez 10000 euros dans un produit distribuant qui donne 10% par an. Vous allez toucher chaque année 1000 euros moins 300 euros d’impôts. Vous pouvez réinvestir 700 euros. Cela signifie que l’épargnant fait travailler ses 10 000 euros du départ et les 700 euros qu’il reçoit. Avec un produit capitalisant, c’est la totalité des 1000 euros de dividendes qui sont réinvestis, et donc qui travaillent. Avec un produit capitalisant, on est imposé uniquement à la fin.

Au bout de 10 ans, avec un produit distribuant vous aurez 19671 euros, et 22307 euros avec un produit capitalisant. Cela donne une performance annualisée après impôt de 7 % avec un produit distribuant, et de 8,4% avec un produit capitalisant.

Et il existe de très nombreux trackers capitalisants. Au final, on pourrait presque dire que l’on paye moins que les 30% d’impôts grâce aux ETF capitalisants.

Optimiser la fiscalité de sa succession avec le CTO ?

On a l’habitude que la meilleure enveloppe pour la succession est l’assurance vie. Pourtant, il y a des choses à faire avec le compte titre ordinaire.

Ainsi, il faut savoir que lorsque l’on fait une donation de ses actions, on purge les plus values. On a donc plus intérêt à donner des actions en plus values plutôt que du cash. Le gain peut être assez substantiel. C’est ce que l’on appelle une opération de donation cession.

De la même manière, pour une succession, la plus value de l’héritier est fondée sur la valeur des titres au moment de la succession (on peut même les augmenter du coût lié, dans la succession !). On peut dire que la plus value est effacée.

Etonnant non ?

L’IFU (Imprimé Fiscal Unique)

Les règles pour calculer les plus-values et revenus et donc l’impôt ne sont pas toujours évidentes. Par exemple, lorsque l’on achète et vend plusieurs fois la même action ou le même tracker, il faut calculer le PRU (Prix de Revient Unitaire).

Heureusement, les banques et courtiers français le font pour vous, en respectant la législation fiscale française. Ils vous envoient un IFU (Imprimé Fiscal Unique). Normalement, l’ensemble des plus-values issues de comptes gérés par des établissements français se retrouvent automatiquement dans votre déclaration d’impôt. Vous n’avez alors qu’à vérifier. Sinon, il suffit de recopier.

Attention, les courtiers étrangers ne fournissent pas d’IFU et les informations ne se retrouvent pas automatiquement sur votre déclaration d’impôt. Aussi, pensez bien à déclarer votre compte à l’étranger. Si vous ne déclarez pas un de vos comptes à l’étranger, vous risquez une amende de 1 500 € par compte non déclaré. Si le compte est situé dans un État qui n’a pas conclu avec la France de convention de lutte contre la fraude et l’évasion fiscales, l’amende sera de 10 000 € par compte. Voir ici le site des impôts sur le sujet.

Le CTO par rapport aux autres enveloppes d’investissement

CTO ou PEA ?

Il est possible de détenir autant de CTO que l’on désire, et il n’y a pas de limites d’investissement. En revanche, on ne peut ouvrir qu’un seul PEA par personne majeure et l’apport est limité à 150 000 euros (mais on peut avoir des PEA avec des montants bien plus élevés si l’on gère correctement son PEA).

Normalement, le PEA est réservé à l’investissement en actions européennes. Mais il est possible d’investir dans certains ETF investissant en dehors d’Europe et même dans un ETF obligataire. Cependant, il y a bien moins d’ETF éligibles au PEA que d’ETF accessibles sur CTO.

En échange de ces contraintes, la fiscalité du PEA est plus douce.

Il existe aussi le PEA-PME qui permet d’investir dans les petites entreprises cotées. Vous pouvez voir mon article sur le PEA-PME ici.

CTO ou Assurance Vie ?

L’assurance vie est aussi une enveloppe assez souple, car on peut y loger des fonds en euros et des Unités de Compte. Cela permet d’investir dans tous types de titre aux travers d’OPC et de trackers, voire de SCPI.

La fiscalité est attractive jusqu’à 150 000 euros d’apport en cas de retrait. Mais c’est surtout la fiscalité de succession qui est réellement attractive.

Si vous voulez connaître la meilleure assurance vie, vous pouvez lire mon article sur le sujet.

Cependant, les frais sur l’assurance vie sont nettement plus élevés que sur un compte titre. Par ailleurs, il faut aussi savoir que lorsque vous détenez une assurance vie, vous n’êtes pas propriétaire des fonds (fonds en euros ou unités de comptes) à l’intérieur. L’assureur possède ces fonds et vous doit de l’argent. En revanche, dans le cas d’un compte titre (CTO ou PEA), l’épargnant est bien propriétaire des investissements faits (en trackers, fonds classiques, obligations, actions en direct, etc.)

Le meilleur courtier pour investir en actions sur Compte Titre

Un bon courtier doit avoir une interface simple et utile, des frais contenus et fournir un IFU. Je ne suis pas sûr que beaucoup d’épargnants ont envie de passer du temps à calculer leurs plus values, dividendes, puis remplir leur déclaration de revenus.

On pourra choisir une banque en ligne telle que Boursorama. Les prix sont plus attrayants que dans une banque de réseau classique. Et c’est réellement pratique si l’on a tous ses comptes, voire son assurance vie, dans la banque.

On pourra choisir un courtier spécialisé tel que Binck ou Bourse Direct. Les tarifs sont encore plus attrayants. 

CourtierOrdre de 500 €Ordre de 999 €Ordre de 3000 €
Boursorama1,99 €5,5 €14,4 €
Fortuneo1,95€3,9 €6 €
Bourse Direct0,99 €1,98 €2,7 €
Binck2,5 €2,5 €5 €
Frais des courtiers en bourse par ordre

Comme vous le voyez dans le tableau ci-dessus, les tarifs les plus attractifs sont ceux de Bourse Direct.

Dans une banque classique, est plutôt entre 8€ et 15€ pour un ordre de 500€. Les économies sont donc réellement importantes.

Aussi, on pourra noter que les tarifs des courtiers sont identiques pour le CTO, le PEA et le PEA-PME

Bourse Direct : courtier internet

Conclusion pour l’Épargnant 3.0 : le CTO est une bonne façon d’investir en bourse

Bien que la fiscalité du CTO soit moins attrayante que celle du PEA pour les retraits, et moins attrayante que l’assurance vie pour la transmission de son patrimoine, ce compte titre présente des avantages. Il est souple, donne accès à de nombreux produits et est peu cher. Il est même possible d’améliorer la fiscalité en utilisant des ETF capitalisants.

C’est un produit qui est surtout destiné :

  • Aux épargnants qui ont déjà leur PEA plein
  • Ceux qui veulent investir dans des ETF en obligations plutôt qu’en fonds en euros
  • Aux investisseurs qui sont dans une tranche d’imposition basse
  • Aux jeunes épargnants qui ne peuvent pas ouvrir de PEA (ou PEA jeune)

Je vous souhaite le meilleur pour votre épargne, et surtout pour tout le reste.

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21 Comments

  1. Donatien dit :

    Bonjour Edouard,

    Même question que Max du 23/09/20

    Si l’on effectue un rebalancing, sans sortir l’argent du CTO, devons-nous déclarer le gain auprès de l’administration fiscale ?
    Ex : Vente de 10 ETF Nasdaq et achat 7 ETF WSI World en échange. Rien ne sort du CTO

    Mercie par avance pour votre retour.

    Cordialement,

  2. Bonjour,

    J’ai une question concernant la fiscalité du compte titre.

    Si j’effectue un rebalancing annuelle, je vais devoir donc prendre des pertes et des gains.

    La fiscalité des 30 % s’applique aussi dans ce cas? ou je peux par exemple, garder les titres et ne payer une imposition de 30 % qu’au moment ou je voudrai retirer de l’argent?

    Merci pour votre réponse( le fisc français est difficile à comprendre lol)

  3. Bonjour Edouard,
    Je sais que vous n’appréciez pas trop les courtiers sans IFU mais je souhaiterais bénéficier de votre avis éclairé sur Degiro et en particuliers sur des dispositions quelque peu surprenantes que j’ai trouvées dans le document intitulé « Précisions à propos des services de placement » (en PJ) que Degiro demande de lire à l’ouverture d’un CTO, dans le paragraphe 4 intitulé « Répartition en cas de défaut » ; je cite :
    « Toutes les Liquidités et tous les Instruments Financiers conservés par SPV le sont pour le risque et le compte des clients de DEGIRO. Il peut arriver qu’en raison, par exemple, d’une erreur d’un client, de DEGIRO ou d’un tiers tel qu’une place boursière ou un courtier, une position incorrecte soit détenue par SPV. Dans la plupart des cas, lorsque DEGIRO constate cela, DEGIRO tentera de résoudre cette erreur dans les plus brefs délais. Si la position incorrecte peut être attribuée à un ou plusieurs clients spécifiques, DEGIRO peut corriger l’erreur sur le compte du ou des clients concernés. Sinon, DEGIRO peut corriger l’erreur sur le compte de résolution de SPV. Si, en conséquence de cette position incorrecte ou après la correction de cette position, un déficit dans une devise ou en Instruments Financiers est constaté chez SPV, DEGIRO est alors habilitée à répartir ce déficit, au prorata, à tous les Clients détenteurs de ces devises ou ces Instruments Financiers dans le cadre de leur relation avec cette SPV. Ce mécanisme est mis en place afin de protéger les clients. En effet, les causes d’un déficit ainsi que sa responsabilité et la possibilité de couvrir entièrement ce déficit ne sont pas toujours évidentes. Sans cette répartition à tous les clients concernés, un client qui vendrait ses positions en premier limiterait ses pertes au détriment des autres clients.
    Exemple : 21 clients DEGIRO investissent dans des actions Fiat. Parmi eux, 20 clients détiennent 10 actions chacun et 1 autre détient 200 actions. SPV détient donc 400 actions auprès du dépositaire pour ces clients. À une certaine date, DEGIRO s’aperçoit que le relevé du dépositaire ne mentionne que 200 actions. Par conséquent, DEGIRO réduit la part de chaque client de 50 %, conformément à la répartition en cas de défaut.
    Si DEGIRO ne distribuait pas le déficit au prorata de chaque client, alors les premiers clients à vendre leurs positions ne subiraient aucune perte. En effet, si le client détenant 200 actions vendait toute sa position, les autres clients supporteraient alors un déficit de 100 % de leurs positions au lieu de 50 %. La répartition des pertes permet donc que celles-ci soient réparties de manière juste et équitable.
    Cette répartition des pertes n’indique aucunement la cause ou le responsable de celles-ci. Dans la majorité des cas, les pertes sont causées par une simple erreur administrative, qui se résout après un appel téléphonique. Lorsque le déficit est causé par une erreur d’une tierce partie, DEGIRO fera son maximum pour recouvrir cette perte dans les plus brefs délais. »
    Est-ce que vous comprenez comme moi, qu’on peut investir sur par exemple 10 actions d’une société X et un jour se retrouver, sans rien faire, avec seulement 5 actions et n’avoir rien à dire puisqu’on a accepté ces conditions …
    Cela me paraît ENORME d’imputer des erreurs comptables aux clients.
    Pourriez-vous me dire s’il s’agit là d’une pratique courante dans toutes les sociétés d’investissement ou s’il s’agit d’un cas isolé ?

    Merci d’avance pour votre avis

  4. Bonjour Edouard,
    Bravo pour cet article remarquable, notamment sur la succession, très intéressant!
    Petite erreur sur les courtiers: Chez Binck on est à cinq euros à partir de 1000 euros. Et je confirme que le service client Binck est en-dessous de tout (en revanche j’ai une bonne expérience chez Bourse Direct)

    1. Bonjour Nico,
      Merci, j’ai mis 999€ (en fait c’est ce que j’avais en tête quand j’ai fait le tableau …)

  5. Jérémy dit :

    Bonjour Edouard,

    merci pour votre nouvel article.

    une question : selon vous, quels bons courtiers pour une Société / Personne Morale, et viable pendant 20 ans (cf risques pendant les « crises ») ?

    A vous lire,
    Jérémy

  6. Bonjour,
    Merci également pour votre article très clair.
    J’ai y appris en particulier qu’Il est possible de reporter ses pertes sur dix ans, ce que j’ignorais.
    Savez-vous si cet avantage fiscal est maintenu lorsqu’on transfère son CTO d’un établissement (ex : LBP) vers un autre (ex : Bourse Direct) ? En effet je voudrais revendre des actions que j’ai depuis fort longtemps dans mon CTO puis le transférer vers Bourse Direct, ce qui va prendre hélas des semaines compte tenu de la crise actuelle.
    Merci.
    Xavier

  7. Bonjour, merci de partager votre expérience et ces contenus fort intéressants.

    Débutant, je viens d’acheter mes 10 premières action Airbus à 56€. J’aurai 2 questions si vous avez la générosité d’y répondre.

    1) Que pensez vous de l’ETF BNP Paribas Easy Low Carbon 100 Europe ? Il était a 195€ en janvier et à 157 aujourd’hui.

    2) Je veux profiter des taux bas pour investir, je suis persuadé que les grands groupes vont rebondir à horizon 2 ou 3 ans maximum, je pense à : Air France, Élis, Engie, Perno-Ricard, Vinci, Bouygues. Qu’en pensez vous ? Avez vous une intuition particulière sur une de ces groupe ?

    Bien cordialement, Thomas

    1. André G. dit :

      Bonjour Thomas,

      Je viens de voir votre message – un peu tardivement par rapport à sa date de publication – et ne peux m’empêcher de vous apporter mon éclairage étant donné que vous semblez débuter et n’avez eu aucune réponse à vos questions.

      Concernant la question 1) je ne connais pas cet ETF et ne peux donc légitimement pas me prononcer à son sujet. Cependant investir sur un seul ETF me parait dangereux et en l’occurrence beaucoup trop peu diversifié. Cet ETF ne cible que l’Europe, uniquement 100 entreprises, et qui plus est dans un secteur ISR… C’est très maigre par rapport à la capitalisation mondiale. Il pourrait être intégré dans un portefeuille beaucoup plus large s’il répond à vos convictions personnelles mais je dirais à hauteur de 5-10% grand maximum ! Si vous débuter optez plutôt pour un ETF monde type msci (1600 entreprises de plus de 20 pays développés) auquel vous pouvez éventuellement rajouter 10-15% de pays émergents (1400 entreprises de plus de 25 pays en cours de développement) et éventuellement 5-10% de small caps US et EU (plus de 2500 entreprises). Résultats = vous captez environ 85/90% de la capitalisation mondiale, vous êtes investi sur plus de 5000 entreprises, votre portefeuille est simple à gérer (4 lignes) et vous « battez » 85/90% de gérants actifs. Pas mal pour un début non ?

      Concernant la question 2) je vous conseille grandement d’engranger davantage de connaissances avant de vous lancer dans du stockpicking. C’est fun oui mais cela demande de solides connaissances à minima en analyse fondamentale pour analyser la valeur en question mais également en analyse technique pour identifier un bon point d’entrée. Quand je vois votre sélection il y a de « bonnes valeurs », haussières dans toutes les unités de temps mais il y a aussi quelques « bouses » pour lesquelles prendre un ticket de loto serait moins risqué ;-) … Avant de vous lancer ouvrez des graphiques à long terme, analysez les valeurs les plus haussières et qui rebondissent le mieux, optez pour des secteurs d’avenir et surtout ne vous pressez pas ! Nous sommes en ce moment dans un rebond technique et il y a de fortes chances pour que d’ici 3,6,8,12(?) mois les indices chutent de nouveau et nous offrent de beaux points d’entrée. Alors là oui il sera de nouveau intéressant de se positionner sur des actions et plutôt sur des Pernod/Vinci plutôt que sur des Air France, Engie (ouvrez les graphiques long terme de ces quatre valeurs et vous comprendrez très vite ce que je veux vous dire).

      Bon démarrage & surtout prenez bien votre temps.

  8. Attention tout de même, le coût du courtier n’est pas la seule variable à prendre en compte… Bourse direct par exemple ne répond jamais aux emails. Si l’on a la moindre opérations hors automatique à effectuer, cela peut vite se révéler difficile, le service client Binck est d’une lenteur abominable depuis le rachat par Saxo. Le prix ne fait pas tout, mieux vaut bien se renseigner avant…

    1. Bien sûr, qu’il peut y avoir des loupés, cela dépend ce que l’on demande aussi.
      A titre personnel, je n’ai jamais eu de problème. Je dois demander des choses simples. Mais si on fait des choses simples, dans le cadre d’une gestion passive, ça devrait aller.
      C’est certain que si vous faîtes des choses plus complexes …

  9. Bonjour Edouard,
    Il n’est pas mentionné dans l’article que certains assureurs proposent d’avoir des titres vifs… ce qui permet de nuancer la comparaison CTO avec l’assurance vie, notamment en terme de fiscalité sur des plus-values, et dividendes.

    Bien à vous

  10. Bonjour, je me suis inscrit à votre seminaire et j’ai acheté vos 2 livres.

    Je suis cependant tenté par l’ETF LU1681046931. Qui est un CAC40 capitalisant de amundi. Je sais que vous ne recommandez pas ca mais quand je regarde la politique et l’etat de la bourse americaine, je ne peux m’empecher de penser à une bulle.

    Bref, cet ETF est marqué comme 0.25% de frais. Si j’essaye sur bourse directe d’acheter une action, c’est effectivement le taux affiché. Mais si je met 150 actions, le taux saute a 0.27% (visible avant de confirmer).

    Est-ce que c’est normal ?

    cordialement

    1. André G. dit :

      Bonjour Alex,

      Pour vous répondre très succinctement : sachez que les indices US donnent le tempo des indices mondiaux et notamment du CAC40 qui est corrélé à plus ou moins 90% au S&P500. Ce qui veut dire concrètement que si les indices US venaient à dévisser le CAC40 suivrait irrémédiablement. De plus le CAC est moins solide et moins puissant que les indices US = ses hausses sont moins puissantes et ses chutes le sont tout autant… Vous pouvez opter pour un ETF CAC40 si vous le souhaitez mais je ne vous conseille pas d’en faire votre ligne principale de portefeuille (max 5/10%). A long terme votre performance ne serait que plus décevante.

  11. Bonjour Edouard,

    J’ai un CTO à cause de l’univers restreint d’investissement du PEA et des assurances vies et pour aussi accéder à des ETFs obligations (au lieu du fond en euro classique).
    Le CTO avait été ouvert à l’époque très regrettée où vous étiez imposés à partir de 25 000 euros de plus value.

    Savez-vous s’il existe des programmes permettant de calculer s’il vaut mieux opter pour le PFU ou le barème progressif de l’impôt ?
    Chaque année, je me pose la question et je ne trouve jamais la réponse et j’opte pour le PFU.

    A titre de précision, pouvez vous m’indiquer à quelle tranche fiscale vous faîtes référence dans votre conclusion ?
    « Aux investisseurs qui sont dans une tranche d’imposition basse »

  12. Merci et bon article, comme d’habitude.

  13. Bonsoir,

    Article intéressant (comme toujours !). Par contre pour le tarif des courtiers vous comparez les tarifs pour PEA il me semble, il serait intéressant d’avoir un tableau pour le CTO, avec les tarifs pour des achats sur les places étrangères (USA évidemment mais aussi UK, et le DAX en Europe par exemple) et s’il y a des frais de « gestion » ou d' »inactivité » dans le cas d’investissement passif.
    Ce serait vraiment top un tel récapitulatif !

    Aussi, certains courtiers non cité (et a priori étranger – mais je ne suis pas allez vérifier) promettent des tarifs très alléchants, mais sans l’IFU ni report automatique sur la feuille d’impôt, ils ne me semble pas du tout recommandé pour des « débutants », êtes-vous d’accord ?

    Vous l’aurez compris, j’hésite à ouvrir un CTO en ce moment même, les actions US (re)prennent 5% par jour en ce moment…

    Merci beaucoup.

    1. Bonjour Fabien,
      c’est vrai qu’il y a des frais différents quand ce n’est pas sur Euronext (j’ai pas tout écrit, ce n’est pas un article sur les courtiers ;-) )
      Comme je l’écris, je ne suis pas fan des courtiers sans IFU …

  14. Bonjour Edouard,

    J’ai remarqué que pour une personne physique détenant un CTO, il est possible d’être dispensé du prélèvement forfaitaire de 12,8% si on est au PFU.

    Sous conditions que le revenue fiscale de référence ne dépasse pas :
    – Les revenues classées « fixes » :
    25 000€ pour un célibataire
    50 000€ pour un couple

    – Les revenues classées « variables » :
    50 000€ pour un célibataire
    75 000€ pour un couple

    Je pense que c’est intéressant de souligner cette dispense forfaitaire pour les personnes n’ayant pas de gros impôts.
    En effet, on paye uniquement les PS de 17,2% alors qu’avec le PEA, on doit attendre 5 ans pour être exonéré de cet impôt forfaitaire.

    La première question que je me pose :
    Les ETF obligataires comme le IShares Treasury Bond 20+yr sont bien classés dans la catégorie « variable » ?

    Deuxième question (de pure novice) :
    Y-a-t’il une poche monétaire dans le CTO ? En d’autres termes, une poche avec de l’argent qui attend d’être placé.
    Si non, dès que l’on vend un titre via cette enveloppe, nous sommes instantanément taxés ?

    Dernière petite chose, pour les abattements aux barèmes progressifs, il me semble que c’est uniquement pour les CTO ouvert avant le 1er janvier 2018 ?

    En tout cas merci pour votre travail, vos articles et vos livres qui sont très instructifs !

    1. Bonjour Maxime,
      Il s’agit une dispense d’acompte, pas une dispense de prélèvement forfaitaire. Cela veut dire que vous ne payez pas l’impôt dès que vous matérialisez la plus value, mais après la déclaration et tout ce qui s’en suit
      Pour ceux qui veulent en savoir plus sur ce sujet, ils peuvent aller voir la page des impôts dédiée.

      Sinon, oui il y a bien une poche liquidité dans le CTO, mais ce n’est pas une enveloppe capitalisante.